Paddle, kayak et petits bateaux sur le lac Léman
Le stand-up paddle (SUP, planche à pagaie), le kayak et le canoë sont populaires sur le lac Léman. En droit suisse, un SUP est un bateau à pagaie, donc les règles de navigation s'appliquent. Cette page traite de l'équipement, de la zone riveraine, du permis bateau et de l'immatriculation auprès du service vaudois de la navigation. Pour la pêche, voir Permis de pêche dans le canton de Vaud ; les lieux de baignade ne sont pas traités ici.
En bref
- Pas d'immatriculation pour les SUP, kayaks et canoës, mais le nom et l'adresse du propriétaire doivent être visibles sur la planche ou le bateau (SAN Vaud).
- Au-delà de la zone riveraine, vous devez avoir un gilet de sauvetage ou une aide à la flottaison d'au moins 50 N et un éclairage visible la nuit et par temps bouché (SAN Vaud).
- Permis bateau nécessaire au-delà de 6 kW de puissance moteur ou de 15 m² de voilure (SAN Vaud).
- Conseils du BPA : ne partez jamais seul, suivez un cours d'initiation et regardez la météo avant de partir.
1. Paddles, kayaks et canoës
- Pas d'immatriculation : les SUP, kayaks, canoës, kitesurfs et foils n'ont pas besoin de plaques, mais doivent porter le nom et l'adresse du propriétaire à un endroit visible (SAN Vaud, Autres types d'embarcations). La SSS recommande vivement d'ajouter un numéro de téléphone, pour que les secours puissent vite savoir si quelqu'un a disparu.
- Équipement obligatoire au-delà de la zone riveraine ou sur une rivière (SAN Vaud) :
- un gilet de sauvetage ou une aide à la flottaison d'au moins 50 N de poussée ;
- un éclairage visible la nuit et par temps bouché.
- La zone riveraine : la SSS décrit une zone riveraine intérieure jusqu'à 150 m du rivage et une zone riveraine extérieure jusqu'à 300 m (SSS). Selon l'ordonnance fédérale, les bateaux de moins de 2,50 m et les engins de plage ne peuvent naviguer que dans la zone riveraine intérieure (150 m) ou à moins de 150 m d'un bateau accompagnateur (ONI art. 42). Sur le Léman, les bateaux non immatriculés ne doivent pas s'éloigner de plus de 300 m de la rive, sauf si les règles nationales le permettent (Règlement de la navigation sur le Léman, art. 60).
- Recommandation de la SSS : portez le gilet ou l'aide à la flottaison dès le départ, car en cas d'urgence il n'y a pas le temps de l'enfiler. Sur les rivières, utilisez une leash avec un système de largage rapide.
- Matelas pneumatiques et engins de plage : ce ne sont pas des bateaux ; utilisez-les seulement près du bord et dans les zones surveillées (SAN Vaud).
- Vous pouvez pagayer sur tout le lac, sauf dans les zones protégées (par exemple les réserves naturelles) et les zones interdites à la navigation (SSS).
2. Quand il faut un permis bateau
Un permis de conduire les bateaux est nécessaire si votre bateau a (SAN Vaud, Obtenir un permis bateau) :
- un moteur de plus de 6 kW, ou
- plus de 15 m² de voilure.
Vous devez réussir un examen théorique puis un examen pratique. Pour le permis bateau à moteur, il faut avoir 18 ans ou plus (SAN Vaud). En dessous de ces seuils, par exemple pour une petite barque à rames louée ou un SUP, aucun permis n'est nécessaire. Toute personne qui conduit un bateau à moteur, même sans permis obligatoire, doit avoir au moins 14 ans ; l'âge minimum est de 14 ans pour le permis voile (catégorie D) et de 18 ans pour le permis bateau à moteur (catégorie A) (ONI art. 78 et 82).
3. Immatriculer un bateau dans le canton de Vaud
- Les bateaux sont immatriculés par le Service des automobiles et de la navigation (SAN), avenue du Grey 110, Lausanne. Toutes les démarches de navigation se font à Lausanne ; Aigle, Nyon et Yverdon-les-Bains en proposent une partie (SAN Vaud).
- Pas soumis à l'immatriculation : les bateaux de moins de 2,50 m, les canoës, kayaks, engins de plage et bateaux semblables sans moteur, les planches à voile et les bateaux d'aviron de compétition. Ils doivent quand même porter le nom et l'adresse du propriétaire (formulaire SAN 1824).
- Pour immatriculer un bateau neuf, il vous faut le formulaire, une autorisation d'amarrage de l'autorité portuaire, et une assurance pour les bateaux à moteur et les voiliers de plus de 15 m² (SAN Vaud).
- Émoluments publiés (SAN Vaud, immatriculation d'un bateau neuf) : permis de navigation CHF 110 pour un bateau à moteur, CHF 60 sans moteur ; plaques autocollantes CHF 30. Une taxe annuelle sur les bateaux s'y ajoute. Elle dépend de la longueur du bateau et de la puissance du moteur (forfait pour les bateaux à rames et les pédalos), elle est due pour toute l'année civile et elle est échue le 30 avril (LTVB, BLV 741.11, art. 2 et 8). Émoluments confirmés dans le RE-SAN, BLV 741.15.1.
- Le bateau ne peut aller sur l'eau qu'une fois le permis de navigation délivré (formulaire SAN 1824).
4. Sécurité sur le lac
Conseils du BPA (Bureau de prévention des accidents) :
- Suivez un cours d'initiation, préparez votre sortie et ne partez jamais seul.
- Portez un gilet de sauvetage ou une aide à la flottaison d'au moins 50 N.
- Protégez-vous du froid (par exemple avec une combinaison) et du soleil. Pagayer contre le vent ou tomber dans l'eau froide peut vite devenir dangereux.
Conseils du SAN Vaud : regardez les prévisions météo, dites à quelqu'un votre itinéraire et votre heure de retour, et nettoyez votre matériel avant de changer de lac pour éviter de propager des espèces invasives comme la moule quagga.
- Avis de tempête sur le Léman : un feu jaune clignotant à environ 40 éclats par minute annonce un coup de vent (rafales de 25 à 33 nœuds, environ 46 à 61 km/h) ; environ 90 éclats par minute annoncent une tempête (rafales de plus de 33 nœuds, environ 61 km/h). Aucun des deux n'indique exactement quand le vent arrivera (Règlement de la navigation sur le Léman, art. 57 et 58). En SUP ou en kayak, regagnez la rive.
- Urgences : le sauvetage sur le lac et les autres numéros sont sur la fiche des contacts d'urgence.
- Lieux de baignade et règles de baignade de la SSS : Nager à Lausanne : piscines publiques, plages du lac et sécurité dans l'eau. Soleil, chaleur et qualité de l'eau : Chaleur et santé en été dans le canton de Vaud.
Délais pour ce thème
- Taxe annuelle sur les bateaux : due pour toute l'année civile, échéance le 30 avril (LTVB art. 2 al. 3 et al. 4 let. b).
Voir le calendrier complet de la première année
Sources officielles
- État de Vaud, Autres types d'embarcations (SUPs, foil..)
- État de Vaud, Obtenir un permis bateau
- État de Vaud, Demander un permis de conduire pour les bateaux à moteur
- État de Vaud, Demander l'immatriculation d'un bateau neuf
- État de Vaud, Formulaire SAN 1824, Demande d'immatriculation (PDF)
- État de Vaud, Navigation
- État de Vaud, Équipement du bateau
- Fedlex, Ordonnance sur la navigation intérieure (ONI)
- Fedlex, Règlement de la navigation sur le Léman (RS 0.747.221.11)
- Loi sur la taxe des véhicules automobiles et des bateaux (LTVB), BLV 741.11
- SSS, Bateau pneumatique ou stand-up paddle
- BPA, Stand-up paddle
Guide étudiant non officiel, pas un conseil juridique.